Règlement intérieur
Préambule
Ce règlement intérieur définit les règles de fonctionnement, de discipline, d’hygiène et de sécurité applicables à tous les licenciés de l’association Arts Martiaux Eschau. Il complète les statuts de l’association et ne peut les contredire.
ARTICLE 1 : Adhésions et frais
L’adhésion est effective après remise de la fiche d’inscription dûment remplie, du certificat médical d’aptitude à la pratique sportive et du paiement de la cotisation annuelle dont le montant est fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau. Les cotisations ne sont pas remboursables, sauf motif valable (maladie, grossesse…) sur présentation d’un certificat médical. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre.
ARTICLE 2 : Comportement
Chaque membre doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité. Le respect des personnes et du matériel est exigé de la part de tous les pratiquants. Toute personne dont le comportement ou les propos seraient non conformes avec l’éthique de l’Association se verra immédiatement exclue de la séance sportive et/ou de l’association. Cette exclusion ne donnera droit à aucune indemnisation. Chaque membre est tenu d’arriver à l’heure afin d’assurer le bon déroulement des séances. Les retards abusifs auront pour conséquence la non prise en charge lors de la séance et/ou le renvoi. Ne seront acceptés aucune injure, insulte, comportement agressif, incivilité et a fortiori tout acte pénalement sanctionnable. Il en est de même de tout comportement raciste, xénophobe, sexiste et/ou discriminant au sens des dispositions du Code du travail et du Code pénal. Les membres du Bureau sont chargés de l’application de ces règles et en leurs absences, la responsabilité en incombe aux entraîneurs.
ARTICLE 3 : Sanctions
La qualité de membre se perd par la radiation, la démission, l’exclusion temporaire ou le décès. La radiation est prononcée par le Comité Directeur pour non-paiement de cotisation ou pour motif disciplinaire. L’exclusion temporaire est prononcée par les entraîneurs pour motif disciplinaire ou non-respect de cette charte, et sous l’autorité du Comité Directeur.
ARTICLE 4 : Tenue vestimentaire
Les règles légales d’hygiène et sécurité doivent être respectées. De plus, chaque adhérent devra adopter une tenue correcte et appropriée aux différentes sections sportives de l’association et ce dans un souci d’hygiène et de respect des partenaires d’entrainements.
ARTICLE 5 : Modalités d’accès aux compétitions
L’entraîneur et le responsable technique décident seuls des engagements en compétition.
ARTICLE 6 : Matériel
L’Association met à la disposition de ses entraîneurs et de ses adhérents un matériel spécifique. Les membres utilisent ledit matériel à bon escient et chaque membre s’engage à respecter les consignes d’utilisation données par les encadrants et à le restituer à la fin de chaque séance en bon état. Ce matériel est stocké dans les locaux mis à la disposition de l’Association par la Mairie d’Eschau.
ARTICLE 7 : Responsabilités parentales
Pour les adhérents mineurs, la prise en charge est effective uniquement lorsqu’ils sont remis au professeur dans les locaux dédiés à la pratique sportive, et repris dès la fin du cours. Les parents ou responsables restent responsables en dehors de ce cadre.
ARTICLE 8 : Assurances
L’association couvre la responsabilité civile des adhérents pendant les cours. Toute perte ou vol d’effets personnels à l’intérieur des installations sportives reste à la charge du pratiquant.
ARTICLE 9 : Renouvellement d’inscription
En cas de réinscription, ce règlement intérieur sera renouvelé. En cas de changement ou de modification, un nouvel exemplaire devra être signé et remis aux entraîneurs.